ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE PLUMELIN

Active Plumelin 1939-02-24
M

Mission

le développement du gibier, sa protection, son repeuplement, son élevage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et de gestion rationnelle de la chasse sur les territoires où l'association possédera le droit de chasse. l'adhésion aux statuts est matérialisée par la signature de ceux-ci. les sociétaires propriétaires de terrains chassables font apport de tous leurs droits de chasse et délèguent leur droit de destruction à l'association.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Plumelin (56500)

Associations de Plumelin

Contact

#

Identifiants

RNA
W562002855
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0562000150
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 562S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

clubs de loisirs, relations

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr