ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'APREMONT-LA-FORET

Active Apremont-la-Forêt 2006-04-19
M

Mission

Assurer, dans le cadre du code de l'environnement, une bonne organisation technique de la chasse. Favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Apremont-la-Forêt (55300)

Associations de Apremont-la-Forêt

Contact

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Identifiants

RNA
W552000008
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 552S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr