SOCIETE DE CHASSE DES HACHOTTINS

Active Apremont-la-Forêt 2016-05-26
M

Mission

le développement du gibier, sa protection, son repeuplement, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage, et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où l'association possédera le droit de chasse, par apport des sociétaires ou par location l'adhérant propriétaire fait apport à l'association de son droit de chasse et de son droit de détruire les animaux nuisibles sur les parcelles lui appartenant. Cet apport est constitué par un bail renouvelable

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Apremont-la-Forêt (55300)

Associations de Apremont-la-Forêt

Contact

#

Identifiants

RNA
W552001674
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 552S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr