le cmtbillard a pour objet de regrouper les personnes1 morales et physiques qui pratique sur son territoire les disciplines reconnues au niveau international pour lesquelles il a reçu délégation ; le titre sportif pour lequel le cmtbillard reçoit délégation du ministère chargé des sports est le titre de champion meuse et triangle ; le cmtbillard a pour objectif l'accès de tous à la pratique de ses activités sportives ; la promotion du billard doit être un moyen d'éducation et de culture, un moyen d'intégration et un moyen de participation à la vie sociale et citoyenne ; le cmtbillard adhère au comité départemental olympique et sportif (cdos) et veille au respect, par ses membres et par ses licenciés, de la charte de déontologie et d'éthique et s'interdit toute discrimination ; il se donne pour missions : - de promouvoir, de développer, de coordonner, d'organiser la pratique de ses disciplines dans leurs aspects sport de loisir, sport de haut niveau et de haute performance ; - d'exercer le pouvoir disciplinaire dans les principes généraux du droit, de veiller aux règles déontologiques dans la pratique de ses disciplines ; - d'apporter son concours aux groupements dont les objectifs se confondent en totalité ou en partie avec ceux du cmtbillard (et par délégation la ffbillard et la lgebillard) ; - d'établir les règlements et contenus des compétitions relevant de ses activités, d'autoriser les compétitions relevant de ses activités délégataires, de délivrer les titres correspondant à ces compétitions ; - de pouvoir être consulté sur les projets d'équipements se situant sur les lieux de pratique dans le but d'harmoniser les intérêts en cause ; - de représenter l'ensemble des associations qui lui sont affiliées auprès des pouvoirs publics et autres organismes de tutelle ; - de défendre les intérêts collectifs de ses licenciés et de ses membres affiliés ; - de recevoir toutes les attributions prévues par les lois relatives à son objet
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
billard, quilles - Les associations de ce domaine dans le département
Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :
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Horaires :
Les évènements marquants de l'association :
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W551000027
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
L'identifiant de l'association dans le Système National d'Identification et du Répertoire des Entreprises (SIRENE) maintenu par l'INSEE (Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques) et utilisé par le Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) : 490156577
Le SIREN est un identifiant est nécessaire pour les associations désirants recevoir des subvention et/ou avoir une activitée économique régulière.
L'identifiant du siège de l'association auprès de l'INSEE et du Registre du Commerce et des Sociétés : 49015657700028
Le numéro SIRET correspond à l'identifiant de l'établissement siège.
L'identifiant historique de l'association : 2647
Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 551P
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)
Publication sur le web : Non (0)
Site web déclaré au waldec : http://cmtbillard.com