COMITÉ MEUSE ET TRIANGLE DE BILLARD1998-09-21le cmtbillard a pour objet de regrouper les personnes1 morales et physiques qui pratique sur son territoire les disciplines reconnues au niveau international pour lesquelles il a reçu délégation ; le titre sportif pour lequel le cmtbillard reçoit délégation du ministère chargé des sports est le titre de champion meuse et triangle ; le cmtbillard a pour objectif l'accès de tous à la pratique de ses activités sportives ; la promotion du billard doit être un moyen d'éducation et de culture, un moyen d'intégration et un moyen de participation à la vie sociale et citoyenne ; le cmtbillard adhère au comité départemental olympique et sportif (cdos) et veille au respect, par ses membres et par ses licenciés, de la charte de déontologie et d'éthique et s'interdit toute discrimination ; il se donne pour missions : - de promouvoir, de développer, de coordonner, d'organiser la pratique de ses disciplines dans leurs aspects sport de loisir, sport de haut niveau et de haute performance ; - d'exercer le pouvoir disciplinaire dans les principes généraux du droit, de veiller aux règles déontologiques dans la pratique de ses disciplines ; - d'apporter son concours aux groupements dont les objectifs se confondent en totalité ou en partie avec ceux du cmtbillard (et par délégation la ffbillard et la lgebillard) ; - d'établir les règlements et contenus des compétitions relevant de ses activités, d'autoriser les compétitions relevant de ses activités délégataires, de délivrer les titres correspondant à ces compétitions ; - de pouvoir être consulté sur les projets d'équipements se situant sur les lieux de pratique dans le but d'harmoniser les intérêts en cause ; - de représenter l'ensemble des associations qui lui sont affiliées auprès des pouvoirs publics et autres organismes de tutelle ; - de défendre les intérêts collectifs de ses licenciés et de ses membres affiliés ; - de recevoir toutes les attributions prévues par les lois relatives à son objet