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TOUL DEMAIN

Activité

Projet porté

cette association a pour objet de rassembler les citoyens qui souhaitent s'engager en faveur des valeurs républicaines et valoriser les initiatives citoyennes sur le secteur géographique du pays toulois ; Aux fins de réalisation dudit objet, l'Association utilisera tous les moyens de communication légaux, matériels et immatériels ; Compte tenu de son objet, l'Association est un groupement politique au sens des articles L ; 52-8 et L ; 52-12 du code électoral ; Elle se conforme à la législation en vigueur concernant le financement de la vie politique et notamment les articles 11 à 11-7 de la loi du 11 mars 1988 relative à la transparence financière de la vie politique et peut émettre les reçus fiscaux correspondants ;

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Commune

Toul (54200)

Historique

Les évènements marquants de l'association :

  • - Création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W544004709

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 544S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun