NOS TISSAGES

Active Toul 2017-01-23
M

Mission

Le conseil citoyen a pour objet : de réunir les habitants du quartier et de valoriser des idées exprimés, de favoriser les rencontres entre les habitants, d'être associé à l'élaboration, à la mise en oeuvre et à l'évaluation des contrats de ville, de participer à toutes les instances de pilotage du contrat de ville, de mener toute action en accord avec son objet social

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Toul (54200)

Associations de Toul

Siège INSEE

PL HENRI MILLER, 54200 TOUL

Contact

#

Identifiants

RNA
W544001408
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
834050379
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 544S

Observation : Date d'effet dans le récépissé erronée, il ne faut pas lire le 25/04/2023 mais le 25/04/2022.

Activité

action socio-culturelle

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr