ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FRANCHEVILLE

Active Francheville 1972-09-22
M

Mission

favoriser le developpement du gibier et la destruction des animaux nuisibles, la repression du braconnage, l'education cynegetique.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Francheville (54200)

Associations de Francheville

Siège INSEE

RUE JEANNE MARTIN, 54200 FRANCHEVILLE

Contact

#

Identifiants

RNA
W544001096
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
899358931
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0544000720
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 544S

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr