ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VILLEY LE SEC

Active Villey-le-Sec 1972-06-15
M

Mission

Assurer une bonne organisation technique de la chasse. Favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du scchéma départemental de gestion cynégétique. Apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages.

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Villey-le-Sec (54840)

Associations de Villey-le-Sec

Siège INSEE

2 PLACE DE L'EGLISE, 54840 VILLEY-LE-SEC

Contact

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Identifiants

RNA
W544000186
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
930154372
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0544000701
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 544S

Activité

chasse

chasse pêche

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr