JOURNEES D'ETUDES MEURTHE-ET-MOSELLANES Active Toul Études historiques Socioculturel W544000746 Créée en 2005 Organisation de journées d'études en Meurthe-et-Moselle Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Toul (54200) Identifiants RNAW544000746 HIST.0544002281 Historique Créée le 14/04/2005, dernière déclaration le 14/04/2005 4 évènements 14/04/2005 Création 14/04/2005 Dernière déclaration 14/05/2005 Publication au Journal Officiel 21/04/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Études historiques / Socioculturel Études historiques 010015associations, sociétés savantes pour des études historiques, histoire du patrimoine Socioculturel 009000action socio-culturelle Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.