COMITE DES LOISIRS ET ANIMATION DU COURRIER DE TOUL CLAC DE TOUL Active Toul Personnel entreprise W544000424 Créée en 1962 Amicale social Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Toul (54200) Identifiants RNAW544000424 HIST.0544000481 Historique Créée le 06/06/1962, dernière déclaration le 04/11/2014 4 évènements 06/06/1962 Création 22/06/1962 Publication au Journal Officiel 04/11/2014 Dernière déclaration 04/11/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Personnel entreprise Personnel entreprise 014030association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.