PROTECTION DES SENTIERS, CHEMINS, HAIES,ITINERAIRES TOURISTIQUES ET DU TERROIR - PSCHITT

Active Roville-devant-Bayon 2009-11-23
M

Mission

la défense, la protection, l'entretien et le développement en tout lieu, du réseau de voies, sentiers et chemins de randonnée ou de liaison ; la défense en tout lieu de la liberté de circulation sur l'ensemble des chemins et notamment sur tous les chemins ruraux ; la protection et le respect de l'environnement ; la protection et le respect de la faune et de la flore, et notamment des haies qui les abritent

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Roville-devant-Bayon (54290)

Associations de Roville-devant-Bayon

Siège INSEE

67 AVENUE DU GENERAL LECLERC, 54290 ROVILLE-DEVANT-BAYON

Contact

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Identifiants

RNA
W543005042
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
523356806
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 543P

Activité

comités de défense, de sauvegarde

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr