APPUIS ( ASSOCIATION POUR PERMETTRE AUX USAGERS D'ÊTRE INFORMES ET SOUSCRIRE SUR LES PRODUITS D'ASSURANCES LIES A LA PERSONNE HUMAINE )

Active Xirocourt 2009-01-26
M

Mission

étudier, organiser et promouvoir tout type d'assurance de personnes (Prévoyance, Santé, Retraite) sous la forme de contrats individuels et/ou d'assurance collective à adhésion obligatoire ou facultative au profit de ses adhérents et dont le risque est assuré par les organismes d'assurances habilités, relevant soit du code des assurances, soit du code de la mutualité ou du code de la Sécurité Sociale

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Xirocourt (54740)

Associations de Xirocourt

Siège INSEE

15 RUE DU FAUBOURG, 54740 XIROCOURT

Contact

#

Identifiants

RNA
W543004298
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
511199986
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 543P

Activité

actionnaires, épargnants

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr