VERS UNE COMMUNAUTE DE COMMUNES

Dissoute Bainville-aux-Miroirs 2002-04-04
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2008-02-14.

Création d'une communauté de communes entre les communes du canton de Haroué et Vézelise en se donnant le temps et les moyens de la réflexion et en associant toutes les forces vives (élus, associations, enseignants, entreprises et habitants).

Domaines

  • domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser 👉 Pays du Saintois
@

Commune & Contact

Commune

Bainville-aux-Miroirs (54290)

Associations de Bainville-aux-Miroirs

Contact

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Identifiants

RNA
W543003489
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
014735
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 543P

Activité

domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.