ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE ARRAYE-ET-HAN

Active Arraye-et-Han 1978-10-23
M

Mission

assurer une bonne organisation technique de la chasse , de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique, apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Arraye-et-Han (54760)

Associations de Arraye-et-Han

Contact

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Identifiants

RNA
W543002493
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
004781
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 543P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr