ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE DE BACCARAT Active Baccarat Sport W542005114 Créée en 1947 sport college Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Baccarat (54120) Identifiants RNAW542005114 HIST.0542000496 Anciennes informations Historique Créée le 27/03/1947, dernière déclaration le 19/10/2022 4 évènements 27/03/1947 Création 13/04/1947 Publication au Journal Officiel 19/10/2022 Dernière déclaration 26/10/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sport Sport 011000Sports, activités de plein air Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.