ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE HUDIVILLER Active Hudiviller Chasse Sport W542004963 928346006 Créée en 1972 acca Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Hudiviller (54110) 54110 HUDIVILLER Identifiants RNAW542004963 SIREN928346006 HIST.0542001205 Anciennes informations Historique Créée le 17/08/1972, dernière déclaration le 24/08/2020 6 évènements 17/08/1972 Création 17/08/1972 Enregistrement INSEE 17/08/1972 Dernier évènement INSEE 30/08/1972 Publication au Journal Officiel 24/08/2020 Dernière déclaration 01/09/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse / Sport Chasse 013005chasse Sport NAF 93.19ZAutres activités liées au sport Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.