ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CREVIC Active Crévic Chasse Sport W542004955 928513811 Créée en 1975 acca Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Crévic (54110) 54110 CREVIC Identifiants RNAW542004955 SIREN928513811 HIST.0542001410 Anciennes informations Historique Créée le 20/12/1975, dernière déclaration le 28/07/2020 6 évènements 20/12/1975 Création 20/12/1975 Enregistrement INSEE 20/12/1975 Dernier évènement INSEE 25/12/1975 Publication au Journal Officiel 28/07/2020 Dernière déclaration 11/08/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse / Sport Chasse 013005chasse Sport NAF 93.19ZAutres activités liées au sport Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.