ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CREVIC Active Crévic Chasse Sport W542004955 928513811 Créée en 1975 acca Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Crévic (54110) 54110 CREVIC Identifiants RNAW542004955 SIREN928513811 HIST.0542001410 Anciennes informations Historique Créée le 20/12/1975, dernière déclaration le 28/07/2020 6 évènements 20/12/1975 Création 20/12/1975 Enregistrement INSEE 20/12/1975 Dernier évènement INSEE 25/12/1975 Publication au Journal Officiel 28/07/2020 Dernière déclaration 11/08/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse / Sport Chasse 013005chasse Sport NAF 93.19ZAutres activités liées au sport Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.