ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MOYEN Active Moyen Chasse Sport W542004959 991929712 Créée en 1972 acca Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Moyen (54118) 54118 MOYEN Identifiants RNAW542004959 SIREN991929712 HIST.0542001229 Anciennes informations Historique Créée le 05/12/1972, dernière déclaration le 07/04/2023 6 évènements 05/12/1972 Création 05/12/1972 Enregistrement INSEE 05/12/1972 Dernier évènement INSEE 05/01/1973 Publication au Journal Officiel 07/04/2023 Dernière déclaration 28/04/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse / Sport Chasse 013005chasse Sport NAF 93.19ZAutres activités liées au sport Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.