ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'AMENONCOURT Active Amenoncourt Chasse W542001188 Créée en 1978 acca Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Amenoncourt (54450) Identifiants RNAW542001188 HIST.0542001507 Historique Créée le 29/03/1978, dernière déclaration le 24/10/2012 4 évènements 29/03/1978 Création 19/04/1978 Publication au Journal Officiel 24/10/2012 Dernière déclaration 24/10/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.