ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DU VACON

Active Halloville 1997-10-24
M

Mission

mise en commun des territoires de chasse des ACCA et des AICA qui ont fusionné, l'exercice de la chasse, la création ou la mise en commun de résèrves de chasse, la garderie et la surveillance des territoires, la mise en oeuvre d'actions de repeuplement, la régulation des animaux nuisibles par le recours au piégage notamment, la défence et la protection des milieux naturels

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Halloville (54450)

Associations de Halloville

Siège INSEE

11 RUE DES 3 FONTAINES, 54450 HALLOVILLE

Contact

#

Identifiants

RNA
W542001450
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
923764179
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0542002487
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 542S

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr