ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE COURBESSEAUX Active Courbesseaux Chasse W542001067 Créée en 1980 acca Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Courbesseaux (54110) Identifiants RNAW542001067 HIST.0542001598 Historique Créée le 19/06/1980, dernière déclaration le 09/08/2011 4 évènements 19/06/1980 Création 08/07/1980 Publication au Journal Officiel 09/08/2011 Dernière déclaration 31/08/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.