ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE EINVILLE-AU-JARD Active Bauzemont Chasse Sport W542005171 992936153 Créée en 1974 acca Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Bauzemont (54370) 54370 BAUZEMONT Identifiants RNAW542005171 SIREN992936153 HIST.0542001326 Anciennes informations Historique Créée le 12/08/1974, dernière déclaration le 30/05/2023 6 évènements 12/08/1974 Création 21/08/1974 Publication au Journal Officiel 21/08/1974 Enregistrement INSEE 21/08/1974 Dernier évènement INSEE 30/05/2023 Dernière déclaration 29/11/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse / Sport Chasse 013005chasse Sport NAF 93.19ZAutres activités liées au sport Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.