ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINT-MAURICE-AUX-FORGES Active Saint-Maurice-aux-Forges Chasse W542001037 Créée en 1973 acca Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Maurice-aux-Forges (54540) Identifiants RNAW542001037 HIST.0542001281 Historique Créée le 29/04/1973, dernière déclaration le 06/06/2011 4 évènements 29/04/1973 Création 15/05/1973 Publication au Journal Officiel 06/06/2011 Dernière déclaration 09/06/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.