ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE NONHIGNY Dissoute Nonhigny Chasse W542000014 Créée en 1973 Cette association est dissoute depuis le 2015-03-20. Chasse
Données officielles Sources / RNA Siège Nonhigny (54450) Identifiants RNAW542000014 HIST.0542001254 Historique Créée le 21/02/1973, dernière déclaration le 04/05/2015 5 évènements 21/02/1973 Création 07/03/1973 Publication au Journal Officiel 20/03/2015 Dissolution 04/05/2015 Dernière déclaration 23/05/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.