Mission
soutenir les associations et fédérations dont l'objet est la protection animale et des associations et fédérations d'associations de protection de l'enfance par la biais d'actions et de créations photographiques et graphiques, via tout support, dont le bénéfice des ventes est versé intégralement ou partiellement à l'association partenaire de l'action ou de la création; Dans le cas d'un reversement partiel à l'association partenaire, la seconde partie du bénéfice des ventes sera versé à l'association "VISUELLE" pour couvrir son fonctionnement (matériel, frais de déplacements, frais de fonctionnement et frais autorisés par le code législatif et les règlements en vigueur des associations loi 1901)
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Coeur du Pays Haut
Commune & Contact
Commune
Trieux (54750)Contact
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- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 541S
Activité
amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr