ASSOCIATION LE QUARTIER DES ENFANTS Active Briey Scoutisme W541001865 Créée en 2013 gestion d'un multi accueil Contact EMAIL...@gmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA Siège Briey (54150) Identifiants RNAW541001865 Historique Créée le 24/05/2013, dernière déclaration le 24/05/2013 4 évènements 24/05/2013 Création 24/05/2013 Dernière déclaration 06/07/2013 Publication au Journal Officiel 06/07/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Scoutisme Scoutisme 009015associations socio-éducatives, scoutisme Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.