"LA BROQUERIE" Active Trieux Patrimoine W541001341 807714183 Créée en 2010 préserver, protéger, rénover le patrimoine de Trieux Contact EMAIL...@live.frAfficher
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Trieux (54750) 47 AVENUE DE LA LIBERATION, 54750 TRIEUX Identifiants RNAW541001341 SIREN807714183 Historique Créée le 17/02/2010, dernière déclaration le 21/08/2013 6 évènements 17/02/2010 Création 13/03/2010 Publication au Journal Officiel 07/05/2013 Enregistrement INSEE 07/05/2013 Dernier évènement INSEE 21/08/2013 Dernière déclaration 21/08/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Patrimoine Patrimoine 010000préservation du patrimoine Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.