M
Mission
développement et protection du gibier, destruction des animaux nuisibles, répression du braconnage et exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où elle possède le droit de chasse soit par location, cession ou change
Domaines
- chasse 👉 Mad et Moselle
@
Commune & Contact
Commune
Rembercourt-sur-Mad (54470)Associations de Rembercourt-sur-Mad
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W541001103
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
44/93
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 544S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr