ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU VALLAGE
Activité
Mission
Association de parents représentative auprès des écoles, collèges et lycées de Joinville, indépendante de tous partis, confessions et syndicats. elle est a but non lucratif
Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.
Détail
Date de l'annonce :
Type d'annonce : Modification
Ancien titre : ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU VALLAGE
Nouveau titre : ASSOCIATION DES PARENTS D'ELÈVES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU VALLAGE (APE DU VALLAGE)
Nouvel objet : l'association a pour objet de défendre et de promouvoir les intérêts moraux, matériels et éducatifs des élèves et de leurs familles des établissements publics relevant du ressort de l'association ; elle favorise le dialogue entre parents, enseignants et personnels éducatifs, et soutient ou organise toute action éducative, culturelle, sportive ou sociale au bénéfice des élèves ; elle agit dans le respect strict de la neutralité politique, religieuse et syndicale, en complément et sans interférence avec les structures, associations ou coopératives scolaires déjà existantes ;
Transfert du siège
Lieu de declaration :
Département : 52
Préfecture :
Sous Préfecture : Saint-Dizier
Identifiant annonce : 202500481561
Numéro de l'annonce : 1561
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W523000077
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Identifiant historique
L'identifiant historique de l'association : 0523000794
Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 523S
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association,
vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03