JEUX PASSAVANT TOI Active Passavant-en-Argonne Comités des fêtes W515000206 Créée en 2013 organisation des jeux intervillages Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Passavant-en-Argonne (51800) Identifiants RNAW515000206 Historique Créée le 10/07/2013, dernière déclaration le 12/12/2022 4 évènements 10/07/2013 Création 20/07/2013 Publication au Journal Officiel 12/12/2022 Dernière déclaration 12/12/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.