COMITE DES FETES DE HANS Active Hans Comités des fêtes W515000274 520571647 Créée en 1994 animer le village Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Hans (51800) 51800 HANS Identifiants RNAW515000274 SIREN520571647 HIST.0515000544 Anciennes informations Historique Créée le 08/01/1994, dernière déclaration le 18/06/2019 6 évènements 08/01/1994 Création 18/05/1994 Publication au Journal Officiel 16/12/1999 Enregistrement INSEE 16/12/1999 Dernier évènement INSEE 18/06/2019 Dernière déclaration 18/06/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.