LE TRAIT DE COTE Active Gouville sur Mer Espaces naturels Défense & Sauvegarde W503005846 Créée en 2020 défendre le trait de côte de Gouville sur Mer et de sa région ; Contact EMAIL@gmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA Siège Gouville sur Mer (50560) Identifiants RNAW503005846 Historique Créée le 14/02/2020, dernière déclaration le 14/02/2020 4 évènements 14/02/2020 Création 14/02/2020 Dernière déclaration 14/03/2020 Publication au Journal Officiel 14/03/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Espaces naturels / Défense & Sauvegarde Espaces naturels 024015espaces naturels Défense & Sauvegarde 024035comités de défense, de sauvegarde Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.