CHEMINS VERTS ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE ET L'ENTRETIEN DES CHEMINS.

Active Montpinchon 1997-02-13
M

Mission

sauvegarder et entretenir dans la mesure de ses moyens les chemins communaux empruntés pour des sorties promenades (pédestres, vtt) qu'elle organise hors tout esprit de compétition sportive ; entretenir et sauvegarder les chemins ainsi que sa faune et sa flore ; s'opposer à l'altération et à la disparition par l'aliénation des chemins et voies du domaine public ; protéger les chemins et faire en sorte qu'aucun obstacle n'entrave la libre circulation des usagers

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Montpinchon (50210)

Associations de Montpinchon

Contact

#

Identifiants

RNA
W503000239
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0503003202
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 503S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

espaces naturels

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr