GROUPEMENT D'EMPLOYEURS DE DENNEVILLE

Active Port Bail sur Mer 1999-09-29
M

Mission

mettre à la disposition de ses membres un ou plusieurs salariés liés au groupement par un contrat de travail, ce groupement ne peut effectuer que des opérations à but non lucratif

Domaines

  • groupement d'employeurs 👉 Cotentin
  • associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture 👉 Cotentin
@

Commune & Contact

Commune

Port Bail sur Mer (50580)

Associations de Port-Bail-sur-Mer

Siège INSEE

7 RUE CAQUET, 50580 PORT-BAIL-SUR-MER

Contact

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Identifiants

RNA
W503001717
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
428094338
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0503003370
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Modification 2025-08-07
Télécharger l'annonce Lien permanent
  • Transfert du siège
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Groupement d'employeurs

Gestion : 502S

Observation : DUREE LIMITEE A 30 ANS

Activité

groupement d'employeurs

associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture

NAF : Autre mise à disposition de ressources humaines

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr