SOCIETE DE CHASSE DE BELVAL - MANCHE

Active Belval 1984-10-02
M

Mission

grouper les proprietaires ou habitants de la commune en vue du développement du gibier par la protection, le repeuplement, l'élevage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où la société possédera le droit de chasse, soit par apports de sociétaires, soit par cession de locations

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Belval (50210)

Associations de Belval

Contact

#

Identifiants

RNA
W503000744
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0503002456
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 503S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier Réclam le 2/04/2020 Retour du dossier le 10/11/2020

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr