SOCIETE DE CHASSE COMMUNALE D'OUVILLE

Active Ouville 1974-08-02
M

Mission

grouper les habitants de la commune ains que les etrangers a la commune ou au territoire de la societe qui seraient admis en vue du developpement du gibier par la protection le repeuplement,l'elevage,la destruction des nuisibles,la repression du brac

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Ouville (50210)

Associations de Ouville

Siège INSEE

50210 OUVILLE

Contact

#

Identifiants

RNA
W503001018
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
802538553
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0503002305
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 503S

Activité

chasse

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr