ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE (OGEC) DE SAINTE-MERE-EGLISE

Active Sainte-Mère-Église 1989-01-04
M

Mission

assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente ; se livrer à toute activité se rapportant directement ou indirectement à l'éducation, l'enseignement, la formation et la culture sous toutes leurs formes

Domaines

  • organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique 👉 Baie du Cotentin
@

Commune & Contact

Commune

Sainte-Mère-Église (50480)

Associations de Sainte-Mère-Église

Contact

#

Identifiants

RNA
W502000458
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0502003096
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 502S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr