ORGANISME DE GESTION DE L' ECOLE CATHOLIQUE (OGEC) DE L'IMMACULEE CONCEPTION DE SAINT-JAMES

Activité

Projet porté

dans le respect du droit français d'une part, des textes fondamentaux de l'enseignement catholique et des accords conclus en son sein d'autrepart, d'assumer juridiquement la gestion d'établissement d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente. Elle pourra se livrer à toute activité se rapportant directement ou indirectement, à l'éducation, l'enseignement, la formation et la culture sous tous leurs formes. Elle pourra réaliser toutes les activités parascolaires telles que l

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• organisme de gestion d\'établissement d\'enseignement général et technique - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 09/02/1949 - Création de l'association
• 22/02/1949 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 16/02/2017 - Dernière déclaration en date de l'association
• 17/03/2022 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W501000514

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0501004604

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 501S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : reprise auto => date publication création au JO à vérifier Réclam le 2/03/2021 Mail envoyé le 03/08/2021 Mail envoyé le 6/09/2021 tjs en attente du PV - Retour du dossier le 18/03/2022

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun