A.P.E. DU R.P.I. CERNUSSON, LA FOSSE DE TIGNE ET TIGNE Active Lys-Haut-Layon Parents d'élèves W493000980 322557190 Créée en 2000 soutien et défense des interêts de l'ecole Contact EMAILaperpi@outlook.fr
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Lys-Haut-Layon (49540) Identifiants RNAW493000980 SIREN322557190 SIRET32255719000012 HIST.0493002932 Historique Créée le 20/01/2000, dernière déclaration le 17/09/2025 4 évènements 20/01/2000 Création 12/02/2000 Publication au Journal Officiel 17/09/2025 Dernière déclaration 19/03/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.