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ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DE L'ECOLE PRIVEE DE TORFOU

Activité

Projet porté

favoriser et garantir le libre choix de l'école conformément au droit naturel des parents à l'éducation et à l'instruction de leurs enfants selon leur conscience ; promouvoir le caractère propre de l'enseignement catholique exprimé dans le projet éducatif de l'établissement en collaboration avec ses responsables et les organismes concernés

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Commune

Sèvremoine (49660)

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

Historique

Les évènements marquants de l'association :

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W492000020

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0492000707

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 492S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun