UNION SPORTIVE NOTRE-DAME Active Champ-sur-Layon Multisports local Club de sport W491011643 438190191 Employeuse Créée en 1959 education sportive et sports Contact ANNUAIREbellevigneenlayon.fr/annuaire-associationsmairie
Données officielles Sources / RNA / SIRENE / Mairie de Bellevigne-en-Layon Siège Champ-sur-Layon (49380) MAIRIE, 49380 BELLEVIGNE-EN-LAYON Identifiants RNAW491011643 SIREN438190191 HIST.0491002958 Historique Créée le 05/01/1959, dernière déclaration le 20/10/2025 6 évènements 05/01/1959 Création 27/01/1959 Publication au Journal Officiel 12/05/2001 Enregistrement INSEE 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 20/10/2025 Dernière déclaration 21/04/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports local / Club de sport Multisports local 011005associations multisports locales Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Effectif salarié 1 ou 2 salariés / 2024 1 ou 2 salariés tranche 01Salariés de l'unité légale, tous établissements confondus, mesure de 2024. Tranche d'effectif calculée par l'INSEE dans le répertoire SIRENE. Elle vaut pour l'année indiquée et peut ne plus refléter l'effectif d'aujourd'hui. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas. Mairie de Bellevigne-en-Layon : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. L'annuaire des associations de la commune