SAINT JOSEPH DE FAVERAYE-MACHELLES Active Bellevigne-en-Layon Multisports local Club de sport W491011483 903687002 Créée en 1935 pratique du sport Contact ANNUAIREbellevigneenlayon.fr/annuaire-associationsmairie
Données officielles Sources / RNA / SIRENE / Mairie de Bellevigne-en-Layon Siège Bellevigne-en-Layon (49380) RTE DE THOUARCE, 49380 BELLEVIGNE-EN-LAYON Identifiants RNAW491011483 SIREN903687002 HIST.0491001067 Historique Créée le 19/10/1935, dernière déclaration le 03/07/2025 6 évènements 19/10/1935 Création 19/10/1935 Enregistrement INSEE 19/10/1935 Dernier évènement INSEE 01/11/1935 Publication au Journal Officiel 03/07/2025 Dernière déclaration 02/01/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports local / Club de sport Multisports local 011005associations multisports locales Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas. Mairie de Bellevigne-en-Layon : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. L'annuaire des associations de la commune