SAINT JOSEPH DE FAVERAYE-MACHELLES Active Bellevigne-en-Layon Multisports local Club de sport W491011483 903687002 Employeuse Créée en 1935 pratique du sport Contact EMAIL...@gmail.comAfficherANNUAIREbellevigneenlayon.fr/annuaire-associationsmairie
Données officielles Sources / RNA / SIRENE / Mairie de Bellevigne-en-Layon Siège Bellevigne-en-Layon (49380) RTE DE THOUARCE, 49380 BELLEVIGNE-EN-LAYON Identifiants RNAW491011483 SIREN903687002 HIST.0491001067 Historique Créée le 19/10/1935, dernière déclaration le 03/07/2025 6 évènements 19/10/1935 Création 19/10/1935 Enregistrement INSEE 19/10/1935 Dernier évènement INSEE 01/11/1935 Publication au Journal Officiel 03/07/2025 Dernière déclaration 02/01/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports local / Club de sport Multisports local 011005associations multisports locales Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Effectif salarié 1 ou 2 salariés / 2024 1 ou 2 salariés tranche 01Salariés de l'unité légale, tous établissements confondus, mesure de 2024. Tranche d'effectif calculée par l'INSEE dans le répertoire SIRENE. Elle vaut pour l'année indiquée et peut ne plus refléter l'effectif d'aujourd'hui. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas. Mairie de Bellevigne-en-Layon : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. L'annuaire des associations de la commune