ASSOCIATION SCOLAIRE DE CHAVAGNES LES EAUX Active Chavagnes Multisports scolaire Périscolaire W491010813 Créée en 1986 activites sportives et sorties pedagogiques Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Chavagnes (49380) Identifiants RNAW491010813 HIST.0491007331 Historique Créée le 21/03/1986, dernière déclaration le 21/03/1986 4 évènements 21/03/1986 Création 21/03/1986 Dernière déclaration 23/04/1986 Publication au Journal Officiel 17/01/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports scolaire / Périscolaire Multisports scolaire 011010associations multisports scolaires ou universitaires Périscolaire 015025associations périscolaires, coopération, aide à l'enseignement Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.