ASSOCIATION U.S.E.P. ECOLE PUBLIQUE MIXTE I Active Chalonnes-sur-Loire Multisports scolaire W491007112 Créée en 1997 sports a l'ecole Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Chalonnes-sur-Loire (49290) Identifiants RNAW491007112 HIST.0491011410 Historique Créée le 31/01/1997, dernière déclaration le 03/02/2020 4 évènements 31/01/1997 Création 26/02/1997 Publication au Journal Officiel 03/02/2020 Dernière déclaration 03/02/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports scolaire Multisports scolaire 011010associations multisports scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.