ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DE L'ECOLE SAINT-JEAN DE JARZE DITE APEL ST JEAN Active Jarzé Parents d'élèves W491006056 102007572 Créée en 1951 grouper les chefs de famille ayant des enfants inscrits a l'ecole Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Jarzé (49140) 7 RUE LOUIS TOUCHET, 49140 JARZE VILLAGES Identifiants RNAW491006056 SIREN102007572 HIST.0491002386 Historique Créée le 29/12/1951, dernière déclaration le 12/12/2025 6 évènements 29/12/1951 Création 29/12/1951 Enregistrement INSEE 29/12/1951 Dernier évènement INSEE 30/01/1952 Publication au Journal Officiel 12/12/2025 Dernière déclaration 16/12/2025 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 12/12/2025 / Modification 12/12/2025 Modification Titre : ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE LIBRE DE GARCONS SAINT-JEAN DE JARZE devient ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DE L'ECOLE SAINT-JEAN DE JARZE DITE APEL ST JEAN Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.