ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE PUBLIQUE DE BRISSAC-QUINCE

Active Brissac-Quincé 1994-12-14
M

Mission

regrouper l'ensemble des parents d'eleves

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Brissac-Quincé (49320)

Associations de Brissac Loire Aubance

Siège INSEE

RUE DES JARDINS, 49250 BRISSAC LOIRE AUBANCE

Contact

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Identifiants

RNA
W491005056
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
921647327
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0491010562
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 491P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

parents d'élèves

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr