ASSOCIATION BROSSE - PERRIERE Active Les Ponts-de-Cé Cadre de vie Défense emploi W491002040 Créée en 1995 CREER UNE DYNAMIQUE DE QUARTIER Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Les Ponts-de-Cé (49130) Identifiants RNAW491002040 HIST.0491010782 Historique Créée le 05/07/1995, dernière déclaration le 10/02/2026 4 évènements 05/07/1995 Création 19/07/1995 Publication au Journal Officiel 10/02/2026 Dernière déclaration 13/02/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Cadre de vie / Défense emploi Cadre de vie 024045défense et amélioration du cadre de vie Défense emploi 030005Comité, défense d'un emploi Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.