COMITE DES FETES DE ST ROME DE DOLAN Active Saint-Rome-de-Dolan Comités des fêtes W481000203 Créée en 2009 organiser des festivités au sein du village Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Rome-de-Dolan (48500) Identifiants RNAW481000203 Historique Créée le 06/05/2009, dernière déclaration le 06/05/2009 4 évènements 06/05/2009 Création 06/05/2009 Dernière déclaration 23/05/2009 Publication au Journal Officiel 13/06/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.