L'AS DE TREFLE Active Fournels Comités des fêtes W482000802 423874767 Créée en 1978 organisation des loisirs, de la culture, de l'accueil et des festivites de fournels Contact EMAIL...@gmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Fournels (48310) PLACE DU FOIRAIL, 48310 FOURNELS Identifiants RNAW482000802 SIREN423874767 HIST.0482001581 Historique Créée le 05/05/1978, dernière déclaration le 05/02/2026 6 évènements 05/05/1978 Création 17/05/1978 Publication au Journal Officiel 21/03/1999 Enregistrement INSEE 24/04/2023 Dernier évènement INSEE 05/02/2026 Dernière déclaration 10/02/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.